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 La bataille des papas

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 14:31

ce n'est pas un art mais je peux en trouver sur un site d'AS!
c'est le texte de loi sur la violence

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jade

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 16:50

merci altéa
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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:46

Deux différences de violences dans le couple

Si on en croit ce qui se dit en France l’homme serait un être violent « actif » qui frapperait et la femme serait un être violent « passif » qui subirait, voir dirigerait sa violence contre elle-même : anorexie, suicide , déprime, prise de médicaments, mais pas contre les autres , particulièrement contre son compagnon.

Certes on ne peut pas nier que certains hommes pètent les plombs et que leur force à pour conséquence des drames qu’il ne faut pas accepter, mais faire de l’homme le seul être humain violent , n’est pas sérieux .

On peut s’interroger si l’objectif d’une telle communication n’est pas de préserver une culture du sexe fort et du sexe faible ? la femme confinée dans son rôle dévolu de mère, est obligatoirement un modèle de douceur, d'empathie, de dévouement, celle qui rassure, qui protège.

En réalité il y a plus d’hommes que de femmes victimes de violences physiques, 70 % des victimes de violences sont des hommes, et aujourd’hui les observations statistiques indiquent que les femmes se montrent plus violentes tant physiquement que psychologiquement envers les enfants ( voir statistiques officielles du SNATEM ALLO 119 Enfance maltraitée)

La violence n’a pas de sexe

En Europe et dans le monde (voir comportement « soldates » en Irak), on voit apparaître une violence féminine qui s'apparente à la violence masculine. Dans une enquête faite à l’Université de Postdam en Allemagne, 25% des jeunes étudiants de 22ans/25 ans disent avoir été agressés par des étudiantes.

La sexologue Norvégienne Elme Almaas note la même évolution en Norvège et indique : « les femmes sont de plus en plus actives sexuellement et de plus en plus agressives, plus masculine dans leur comportement » Aux Etats-Unis , des tests fait en laboratoire (Love lab) montrent que la femme est souvent coresponsable en relançant la polémique, en attisant le conflit, en étant dans certains cas aussi violente que l’homme.

Dans les pays Nordiques les actes de violences commis par les femmes sont clairement reconnus, et ont eu pour conséquence la création de véritables structure d’accueil pour hommes battus et de lignes d’appels du style SOS femmes battues, pour homme en détresse, dans des pays tels que l’Angleterre, les Pays Bas, les USA, l’Australie.

Certaines femmes aujourd’hui reconnaissent que des femmes peuvent être violentes, et justifient cette violence par une réaction aux agressions verbales et physiques qu'elles subissent constamment de la part de la population masculine. Certaines n’hésitent pas à se bagarrer, voir jouer du couteau, comme les hommes.

Les médias ne relatent que des violences masculines, rarement lorsque des hommes sont victimes . Des « agressions » organisées par des jeunes filles vis à vis de jeunes garçons ou d'hommes, ça peut exister voir le film "baise moi" (classé x parce qu'il aborde ce thème ) et le viol ou l’abus de jeune garçon par des femmes dites « mures » ça existe aussi! même si pudiquement on appelle cela de « l’initiation »

La première enquête nationale ENVEFF (échantillon composé que de femmes) indiquait en 2003, qu’une femme sur10 subissait des violences dans le couple, (95% agressions verbales, chantage affectif, pressions psychologiques répétées, 5% agression, viols), ce chiffre « normalisé » qui circule à peu près partout en Europe depuis plusieurs années , est contesté ce ne serait que par l’échantillonnage des enquêtés uniquement féminin.


La violence dans le couple

Certes la violence dans le couple existe, mais des hommes aussi la subissent, griffés, mordus, agressés verbalement, ils doivent en plus souvent subir les rires, les quolibets, lorsqu’ils osent aller se plaindre.
La violence doit être combattue, encore faut il qu’elle soit grave ou renouvelée et non légère ou occasionnelle.


La vie en couple présente des difficultés, et le moindre manquement passager ne doit pas devenir le moyen fautif dont on se sert pour détruire l’autre. Dans le cas de violence il ne faut pas oublier que la notion de faute requiert non seulement un intérêt matériel, mais également un élément intentionnel, ce qui implique de celui qui est accusé de l’élément matériel une conscience de ses agissements, si la violence est inconsciente, sous l’empire d’un état alcoolique, morbide, maladif suite par exemple à des difficultés d’ordre caractériel, mental, la jurisprudence constante indique qu’on ne peut pas imputer une faute

La violence faite aux hommes

Sophie Torrent qui a effectuée un une recherche sur le thème de l’homme battu, à l’Université de Fribourg présente dans un ouvrage intitulé « l’homme battu , un tabou au cœur du tabou » dans lequel elle analyse les interviews de sept hommes victimes de violences domestiques.

Souvent ça commence par des violences psychologiques, les dénigrements, des humiliations, un rabaissement systématique devant la famille et les enfants,des reproches d’incapacité sexuelles,voir des injures. L’homme qui subi cela, voit peu à peu sa santé se dégrader , il est dépossédé de lui-même , il est atteint dans son identité.

Les structures d'accueil

Les hommes qui ont subi des violences, qui ont été humilié ont le droit comme les femmes dans le même cas à des structures d’accueil, un espace ou ils seront accueillis, reconnu sans moqueries , malheureusement contrairement aux femmes qui peuvent compter sur des structures organisées, dont les numéros figurent dans tous les centres sociaux ou commissariats, ils se retrouvent seul, sujet de risée sociale.
Etre un homme battu par une femme, c’est ne plus être reconu comme appartenant à la catégorie sociales « des hommes », les institutions (police, services sociaux, experts psy , médecin etc….) minimisent la réalité de ce phénomène voir le banalisent.

Cachez vous, on ne veut pas entendre parler de celà, c'est ridicule !
Les femmes d’ailleurs connaissent bien ce phénomène, en abusant de cette position sociale de victime faible, par exemple en n’hésitant pas de porter des fausses accusations, d’abus sexuels à leur égard ou pire envers l’enfant. Aujourd‘hui fortes de leur statut de victime, certaines utilisent cette menace comme chantage pour faire pression sur leur conjoint.


Présumé coupable

Comme certains avocats le disent, il est plus facile aujourd’hui de défendre des clients accusés de vols , d’escroquerie, voir de violences urbaines, qu’un homme accusé dans le cadre d’un conflit conjugal de violences familiales ou sexuelles.

La parole de la femme est sacralisée, sur simple dénonciation c’est la garde à vue assurée, les dires de la femme se substituent aux faits qui sont souvent négligés, et l’homme pris dans ce piège, ne peut s’en sortir que s’il apporte la preuve qu’il n’est pas coupable , avec un risque aléatoire de n'être pas écouté et entendu.

Souvent après une accusation infondée, l’homme a été humilié, casser, lorsqu’il est père écarté de son enfant, sans que cette violence qu’il a subi ne soit reconnue ou si son innocence est reconnue , l’attitude de son accusatrice est excusée « elle agissait croyant que c’était l’intérêt de son enfant » voir elle est plainte, certains vont dire qu'après tout elle agissait "par précaution" pour l'intérêt de son enfant.


Evaluer le vrai niveau de la violence dans le couple

Plutôt que de lancer des « estimations » pseudo scientifiques de chiffres, ou seules les femmes seraient des victimes (estimation 1/10 un peu partout en Europe) il serait plus utile de quantifier par une vraie étude la violence conjugale dans le couple, quelque soit le sexe en interrogeant les femmes, mais aussi les hommes, voire les enfants.Plutôt que de sanctionner fortement des mouvements d’humeur ponctuels liés à une détresse passagère, comme on le voit souvent dans les conflits de la séparation ,on devrait s’attaquer à la vraie violence permanente , celle souvent commises par des détenteurs de pouvoir . (Le rapport Henrion , ministère de la santé , février 2001 signale 67% de professionnels de la santé, et 25% d’officiers de la police ou de l’armée !)

Propositions à la place des mesures de sanction souvent destructrices

· Reconnaître que la violence n’a pas de sexe, l’homme n’est pas forcément l’agresseur, et la femme n’est pas toujours une victime

· Reconnaître la souffrance des personnes victimes de violence, qu’elles soient hommes ou femmes, permettre à ces personnes de trouver des structures ou elles pourront être accueillies, soutenues

· Reconnaître le besoin d’aide des personnes, hommes ou femmes qui ne peuvent s’exprimer que par la violence, mettre en place des accompagnements pour les amener à changer leur pratique, et mettre en place une relation empreinte de respect pour l’autre.

· Cesser de véhiculer l’idée que la violence conjugale est uniquement masculine.

Ce site propose une réflexion sur les ressorts psychologiques de la violence.

http://www.erf-auteuil.org/conferences/les-ressorts-psychologiques-de-la-violence.html



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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:47

LE MYTHE DU MARI VIOLENT DONC DU PERE VIOLENT EST DANGEREUX

Préambule


Oser, dire quelque chose contre les femmes aujourd'hui c’est être un sale macho, un monstre, un vieux réactionnaire de droite, un sale exploiteur, la tendance branchée étant aux hommes féministes protecteur de la cause des femmes,qui souvent sont les mêmes qui s’accrochent à leur fauteuil lorsqu’elles veulent leur prendre la place.

Pourtant la cause des pères victimes du discours ambiant de violence masculine , mérite d’être entendue.

Si on peut admettre que certains pères irresponsables soient éloignés un temps de leur enfant, dès lors qu’on les aide à régler leur problème ( alcool, drogue etc…) d’ailleurs souvent ils s’éloignent d’eux même, se servir de ces cas pathologiques pour justifier la mise en place d’une loi répressive envers toute la population des pères, c’est plus que gênant.

Pourquoi toujours s’acharner sur les pères ? pourquoi toujours généraliser ? au point que si on écoute les discours de certains hommes féministes et des féministes, lorsqu’ils parlent des pères qui revendiquent leur droit d’exister, on a l’impression que seuls les pères violents, les alcooliques, les irresponsables revendiquent un lien fort avec l' enfant.

Est-ce que pour un homme féministe et les féministes , être un bon père se limite en cas de séparation à payer une pension alimentaire , demander à être présent auprès de l’enfant étant secondaire, sans importance ?

En généralisant la violence masculine, on recherche la facilité, on ne sert pas la cause du féminisme, et on ne met pas en place une véritable politique de lutte contre la violence conjugale qui n’a pas de sexe.



1) Des hommes de mois en moins engagés familialement.


Aujourd’hui,de plus en plus de jeunes hommes veulent vivre sans s'engager avec une conjointe et on ne peut les blâmer, compte tenu de l’expérience vécue par la génération homme post soixante huitarde.

Pourquoi s’établiraient ils en couple,s’investiraient auprès de leur enfant pour ensuite,si le couple conjugal se sépare, subir une décision de justice inéquitable qui les met à distance ?

Pourquoi fonder un foyer, alors qu’ils savent dès le départ qu’en cas de rupture du couple conjugal leur enfant subira une décision de justice qui les éloignera , comme disait le chanteur Michel Sardou dans les années 70, dans la chanson « vive la mariée » :
« c’est elle qui leur apprendra, à s’éloigner de moi, à dormir dans ses draps, à pleurer dans ses bras,vive la mariée »‘

Tant qu'il n'y aura pas un système judiciaire équitable pour les ex conjoints et les enfants de ces ex conjoints, les jeunes hommes seront de plus en plus prudents pour s’engager à fonder un foyer.

Le couple idéal aujourd’hui, ce n’est pas le mariage, c’est chacun sa maison ou appart, pas d’enfant, on vit ensemble pour le « fun » chacun gérant de son côté ses tâches quotidiennes, ses problèmes, et puis si il y a eu couple conjugal, la séparation idéale pour le juge , c’est le père verse un chèque régulièrement et de temps en temps il fait une petite visite aux enfants.



2) Les utopistes


Victimes d’un "féminisme enragé" qui n’a que pour objectif de ternir l'image de l'homme par tous les moyens, certains pères s’organisent et résistent.

Je me souviens de l’histoire de ce papa qui en rentrant un soir du travail a trouvé l’appartement vide. Inquiet il a contacté la police, ce ne serait que pour savoir ce qu'était devenu les enfants, c’est une affaire familiale lui a-t-on répondu on ne peut rien.

Quelques jours plus tard, juste après être rentré de travailler, deux policiers se présentent à son domicile avec sa femme,et lui annonce qu’ils sont là pour la protéger et éviter une violence conjugale, madame venant récupérer ses affaires.

Il proteste, qu’elle violence conjugale ? mais bien vite il est menacé d’arrestation, si madame l’a dit c’est que c’est vrai !

Un des policiers lui dit qu’une plainte est déposée, qu’il va passer devant un juge et qu’il va être privé de voir ses enfants.

Il ne le croit pas mais quelques temps après il est convoqué au tribunal, et ce que le policier lui a dit arrive, sa femme après avoir consulté un avocat d’une association féministe qui connaît comment le système marche, obtient une pension alimentaire de plus de 50% de ses revenus et le fait expulser , madame récupère le logement.

Quand il a compris qu’il avait tout perdu, il est devenu résistant, et avec l’aide et les conseils d’une association de père, il a réussi à faire réexaminer son affaire.

Dans les associations d’écoute et d’assistance de pères, ces cas sont légions !

Ne nous y trompons pas, certaines femmes qui se disent victimes, sont très manipulatrices et conscientes du mal qu'elles font, et elles le font souvent par vengeance, elles ne s’arrêteront pas tant et aussi longtemps que le système judiciaire sera systématiquement pour elles, et que perdurera le mythe de l'homme violent.


Conclusion

Faire voter une loi sexiste désignant seul l’ homme comme violent c’est renforcer le risque déjà existant de manipulation.

C’est donner une arme aux associations féministes, qui n’ont qu’une idée, démissionner le père, le voir écrasé comme une fourmi par un système judiciaire majoritairement acquis à la cause matriarcale.

Certains pères, choisissent de recevoir des coups, de rester à terre, de se plaindre indéfiniment, de rester victime, d’autres estiment que même s’ils n’ont plus le contrôle sur la relation avec leur enfant, le devenir de cette relation ne dépend que d’eux, ils n’acceptent pas ce qu’on leur impose et se battent pour que dans ce domaine la société change.

Ils sont d’ailleurs rejoints de plus en plus par des femmes,des maman, qui comprennent leur combat





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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:49

Quelques chiffres

5 000 000 de courriers anonymes arrivent dans les tribunaux. (toutes accusations confondues)
110 000 ouvertures d’enquête pour « suspicions d’infractions » à caractère sexuel sur mineurs
9500 affaires jugées

Selon les données de l’ODAS:

En 2003 , 89000 enfants ont été répertoriés par les services sociaux (86000 en 2002)
Dont:


· 18000: violence sexuelle

· 5600: violence physique

· 7200: violence psychologique

Sur 40 000 signalement en 2003, l’ODAS estime à 1 signalement sur 2 « une carence éducative » avec des décrochages scolaire, désocialisation, violence.
L’ODASS signale surtout comme problème :


· les mamans dépassées qui ne savent plus « comment faire »

· 23 000 enfants concernés par le conflit des parents ou la séparation, avec fragilisation de leur quotidien sur fond de haine ou de chantage.

Dans l’enquête ODASS 2002 ,ce sont d’abord les carences éducatives qui sont les plus cités ( 97%) viennent ensuite les conflits de couple et séparation (75%) et les problèmes psychologiques (55%).

Le contexte juridique

Sur le plan du droit civil, le législateur n’a jamais apporté de référence précise quand à la protection de l’enfance. Seuls quelques articles du code civil (article 375 et suivants) confient l’enfant en danger au sein de sa famille à un juge, et à des instances décentralisées de la protection de l’enfance, pour une fonction de régulation au cas par cas.

Le juge des enfants est seul , tout puissant, sans véritable définition de la notion de danger subi par un enfant , c’est lui qui « fait la loi » puisqu’il agi au cas par cas , les termes très généraux de l’article 375 permettent une « extension » de la conception de danger qui peut évoluer en fonction des conceptions éducatives du moment à titre d’exemple un « coup pied au cul » il y a une vingtaine d’année pouvait passer, aujourd’hui l’enfant peut être déclaré « en danger ».

Sur le plan pénal, l’article 227-15 et suivant précise le concept de mauvais traitements, sachant toutefois qu’un danger évalué en civil ne constitue pas pour autant une infraction pénale.
Pour fonder un signalement le danger doit être relatif à la santé, la sécurité, la moralité ou l’éducation de l’enfant.

Le Procureur de la République dans ce domaine à un pouvoir énorme puisqu’il peut en cas d’urgence, s’il constate que le danger est constitué prendre des mesures extrêmement rapide, en prenant une ordonnance de placement provisoire de l’enfant ( article 375-5 alinéa 2 du code civil)

Dans ce cadre, l’enfant est immédiatement retiré de la famille (ou éloigné du parent soupçonné) sans possibilité d’appel, le juge compétent devant être saisi dans les huit jours.
C’est donc le Procureur qui est la « courroie de transmission judiciaire » des signalements et des plaintes.

Toutefois dans le cadre de contentieux familiaux le JAF a une « compétence unique » ce qui l’amène aussi à prendre des décisions d’où « les difficultés d’harmonisation » que l’on constate.

Le JAF , conformément à l’article L 312-1 du code de l’organisation judiciaire peut renvoyer les affaires pour lesquelles il a une compétence à une formation collégiale du TGI.


Quelques définitions

ODASS enfant en risque et enfant maltraité 1995, page 53
« Enfant maltraité »: c’est celui qui est victime de violence physiques, cruauté mentale, abus sexuels , négligences lourdes ayant des conséquences graves sur son développement physique et psychologique.
« enfant en risque »: c’est celui qui connaît des conditions d’existence qui risquent de mettre en danger sa santé , sa sécurité, sa moralité, son éducation, ou son entretien , mais qui n’est pas pour autant maltraité.
« enfant hors danger »: c’est celui dont les conditions d’existence ne font peser aucune menace de dommage sur sa santé, sa sécurité, son éducation ou son entretien.


Constats

La maltraitance physique est variée et visible, elle peut faire l’objet d’une évaluation : absence de soin ou de nourriture, séquestration, violence, abus sexuel, etc. Elle connaît divers degrés, avec un niveau grave de mise en péril de la vie de l’enfant, soit par la violence, soit par l’absence de soin ou de nourriture.


Toutefois il ne faut pas perdre de vue qu’il existe par exemple certaines situations familiales psychiquement pathologiques, qui peuvent constituer une maltraitance. Le manque d’amour, de tendresse, de reconnaissance peut donner à l’enfant le sentiment qu’il n’est pas aimé, c’est une maltraitance. aussi grave que des actes physiques
Les études ont démontré combien l’abandon constituait pour l’enfant une douleur, produisant parfois des pathologies psychiques les plus profondes. Bien qu’elle n’atteigne pas physiquement l’enfant, il n’en demeure pas moins que c’est une des maltraitances les plus destructrices.

La privation pour un enfant de son père est la première est la plus grave des maltraitances, et pourtant la plus ignoré. En effet toutes les études montrent que dans 80 % des cas les enfants de la délinquance, de la drogue, des troubles psychologiques et du suicide des adolescents proviennent de familles sans père.

Si les maltraitances physiques, sont punies, les maltraitances d'ordre psychologiques, sont généralement impunies voir ignorées, par exemple les autorités françaises ne reconnaissent pas, voir ne connaissent pas le syndrome d’aliénation parentale malgré la jurisprudence établie par la Cour européenne des droits de l’homme (arrêt Elsholz). Il faudra sans doute attendre 2010 lorsque l'aliénation parentale entrera officiellement dans le DSM V (recueil des maladies mentales reconnues et identifiées ) pour que les juges la prenne en compte .

De plus en plus en France, on observe une manipulation de l'enfant par un parent (aliénation parentale) qui consiste par un dépôt de plainte pour attouchement sexuel, ou maltraitance, souvent la mère contre le père, cette plainte ayant pour but inavoué de jeter la suspicion sur le parent victime dans le seul but de le discréditer .

Aux USA, (mais c’est bien connu nous avons toujours 15 ans de retard !) ce genre de dépôts de plainte, après avoir explosé sont aujourd’hui en nets reculs .

Les juges Américains étant las d'être bernés redoublent de sévérité pour les fausses accusations et en conséquence les avocats américains sont prudents lorsqu’ ils se doutent qu'elles sont plus destinées à éloigner le père et au final a l'éliminer de la vie de l'enfant plutôt que de dénoncer des faits qui se seraient réellement passé , et ils dissuadent leurs clientes de déposer ce genre de plainte .

Malheureusement en France, les avocats le constatent dans leur pratique : un dossier de vol , d’escroquerie, est plus facile à défendre qu’un dossier de fausses accusations dans une procédure de divorce. Les juges français et les institutions judiciaires ont encore une vision maternelle idyllique, et il faut reconnaître il y a très peu de moyens mis à disposition pour recueillir correctement la parole de l’enfant .

Dans son ouvrage « La famille dans tous ses états, p.81 » la pédopsychiatre Caroline Eliacheff s’interroge : « Est-ce que j’irai jusqu’à dire qu’écarter un peu, beaucoup, passionnément un des parents est une forme de maltraitance ? Oui, si c’est nécessaire pour me faire entendre »

Lorsqu’à l’occasion d’une séparation on coupe l’enfant d’un de ses deux parents, par un système de saucissonnage ( 1 week end sur 2) du droit d’hébergement du père il est hors de doute que cela constitue une grave maltraitance pour l’enfant. Souvent ce système imposé au père va créer une relation conflictuelle entre les parents et l’enfant va être confronté à un conflit de loyauté qui va le déchirer et provoquer chez lui une souffrance extrêmement profonde.

Cette maltraitance structurelle, favorise souvent la maltraitance physique et les enfants qui ne peuvent plus avoir de liens réguliers avec leur père sont les victimes d’une société qui n’a pas su les protéger de cette rupture. Comment imaginer que des enfants puissent se construire ou se développer lorsqu’une partie de leur racine est absente ?

Selon l’étude de l’Inserm; 1 enfant français sur 8 souffre de troubles mentaux; augmentation prévue de 50% en 2020.
Les préconisations de ce rapport ont elles été prises en compte ?


Des pistes pour l’action

Les personnes confrontées au problème de la maltraitances soulignent toutes un problème de compétence.

Dans un livre de référence, Pierre Verdier a contribué à faire évoluer la protection de l’enfance en rappelant que les services sociaux « ne doivent pas exclure les parents, qu’ils ne doivent pas supprimer les relations mais les permettre en établissant une mise à distance ».


L'urgence , pour éviter le pire !Pourtant Caroline Eliacheff dans son ouvrage « La famille dans tous ses états, p.150 » écrit : « les professionnels n’ont pas encore intégré l’idée qu’on ne respecte pas un enfant si l’on ne respecte pas ses parents » et elle ajoute page 194 : « Lorsqu’ils nous sont adressés, nous traitons non seulement les effets des dysfonctionnements parentaux mais aussi ceux des institutions chargées de protéger les enfants ».

Dans ce domaine l’urgence est le maître mot (une semaine maximun) pour prendre une décision qui ne laisse pas de place aux pressions ou manipulations de fausses accusations pendant plusieurs mois dans la tête des enfants. C’est le plus grand bien que l’on peut faire à l’enfant victime pour le soigner et le protéger

Cette urgence est capitale pour l’enfant ,en sachant que les fausses accusations sont aussi destructibles que les vraies allégations, elle permet d’éviter des mesures de précaution inutiles et injustes avec des détentions provisoires traumatisantes pour l’enfant et le parent accuisé .

Il n'est plus supportable de voir des suspensions de droit de visite très longues alors même qu'à terme le parent accusé est blanchi, et que souvent il ne peut renouer un lien avec l’enfant, le but réel de la fausse accusation étant atteint par manipulation de la justice.

Pour prendre cette décision dans l’urgence le juge pourrait comme le propose Mr P.Bensussan depuis plusieurs année être assisté d’une commission pluridisciplinaire, (d'experts pédo-psychiatre, psychologue,médecin généraliste, urologue ou gynécogue, suivant les cas) assisté de l'OPJ désigné pour l'enquête afin de donner au juge des enfants son avis sur les mesures de précaution à prendre pour protéger l’enfant .

Cet avis concernerait les mesures immédiates et sera indépendant du déroulement de l'enquête judiciaire nécessaire pour élucider les faits. Bien entendu la compétence de cette commission serait limitée à l’urgence et aux mesures de « précaution » à prendre, il serait dans l’état actuel dangereux de confier les dossier à de pseudos psy compte tenu du vide juridique concernant cette profession, et au flou actuel qui existe au sein des TGI relatif à leur désignation (vide confirmé par le Dr Accoyer vice président de l’Assemblée nationale).

La conviction d’un enquêteur, même appuyée de celle d’un thérapeute est insuffisante, surtout dans le cadre d’une accusation alors qu’une procédure conflictuelle est pendante devant le juge des affaires familiales ; L’enquête devrait faire intervenir les médicaux traditionnels pour avis : médecin de famille, médecine scolaire, ainsi que recueillir des informations sur le comportement de l’enfant en dehors de sa famille ( comportement scolaire , comportement en société)

Dans l'hypothèse de fausses allégations de maltraitance ou attouchement, il conviendrait que le transfert de résidence chez le parent "accusé" à l'origine soit automatiquement prononcée par le JAF au motif qu’un parent qui a cru pouvoir orienter la parole de l'enfant n’a pas de notion de l’intérêt de l’enfant et représente un danger réel pour son équilibre, et son développement psychologique.

Pour lutter contre les fausses accusations , un renforcement des sanctions pénales contre le parent faussement accusateur devrait être mis en place , avec suspension de l’autorité parentale assortie d'une obligation de soins « psy » pour la retrouver.

Aux propositions de Mme Brisset défenseur des enfants :


· reconnaissance par la Cour de cassation de la convention internationale des droits de l’enfant et prise en compte du droit des enfants.

· contrôle de l’état (Igas) sur les départements qui de façon générale n’apportent pas de garanties suffisantes sur leur travail, ce contrôle devant mener à une politique unifiée de l’enfant au niveau national.

· faire cesser le gâchis financier et le maquis administratif constitués par les différentes approches de la maltraitance par les départements et institutions.

· améliorer le recrutement et la formation des intervenants.

· imposer un processus de validation des compétences des experts auprès des TGI.

On pourrait rajouter : la responsabilisation professionnelle et pénale, des intervenants lorsqu’ils prennent des décisions pouvant avoir un impact sur la vie d’individus.

Pour recueillir un témoignage Il faut une compétence certaine de la « logique enfantine » ce qui fait souvent défaut dans les récits que font les pères accusés de maltraitance, qui souvent ont l’impression d’être désigné systématiquement coupable, uniquement parce qu’ils sont pères.

Une antenne mineur devrait donc exister dans chaque commissariat, ou gendarmerie, les affaires de maltraitance devraient obligatoirement être traitées par des substituts qui ont manifesté de l’intérêt pour ce genre d’affaire et qui se sont spécialisé.

La "protection de l'enfance" devrait être une loi naturel, très peu d'espèces animales ne protègent pas instinctivement leurs petits!
Ne devrait on pas au delà des débats sur la protection de l'enfance, s'interroger aussi sur les causes qui font que notre société devient de moins en moins humaine et de plus en plus bestiale.













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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:54

QU'EST-CE QUE LA VIOLENCE CONJUGALE?


« Violence conjugale » désigne la violence ou la maltraitance qu'une femme ou un homme peut vivre entre les mains d'un partenaire marital, de droit commun ou de même sexe. La violence conjugale peut se produire durant une relation, y compris lorsqu'il y a rupture, ou après la fin de la relation.
Il a plusieurs formes différentes de violence conjugale, et une personne peut être soumise à plus d'une forme.
La violence physique peut consister en un seul incident ou elle peut se produire de manière répétée. Cela comprend l'usage de la force physique d'une manière qui blesse une personne - ou qui menace de la blesser - y compris battre, frapper, secouer, pousser, étouffer, mordre, brûler, donner des coups de pied, ou agresser avec une arme1. Les autres formes de violence physique peuvent comprendre par exemple la brutalité, la séquestration, ou tout usage dangereux ou nocif de la force ou de la punition.
La violence sexuelle et l'exploitation incluent toutes les formes d'agression sexuelle, de harcèlement sexuel, et d'exploitation sexuelle2. Forcer une personne à participer à une activité sexuelle non désirée, dangereuse ou dégradante, ou qui utilise le ridicule ou d'autres tactiques pour tenter de dénigrer, contrôler ou limiter sa sexualité ou ses choix reproductifs constitue une agression sexuelle.
La violence psychologique inclut les attaques verbales, les cris et les railleries. Utiliser la critique, les menaces verbales, l'isolation sociale, l'intimidation ou l'exploitation dans le but de dominer une autre personne sont d'autres formes de violence psychologique. Le harcèlement criminel peut comprendre la menace exercée sur une personne, ou ses proches, endommager leurs possessions ou blesser leur animal de compagnie3.
La violence économique ou financière inclut le vol ou la fraude à l'encontre d'un partenaire4. Retenir l'argent nécessaire à l'achat de nourriture ou de traitements médicaux5, manipuler ou exploiter une personne pour un bénéfice financier, refuser l'accès à des ressources financières, ou empêcher une personne de travailler (ou contrôler leur choix de métier) sont aussi des formes de violence économique.
La violence spirituelle inclut l'utilisation de la religion d'une personne ou de ses croyances spirituelles pour la manipuler, la dominer ou la contrôler. Cela peut comprendre d'empêcher une personne de s'adonner à des pratiques spirituelles ou religieuses, ou de ridiculiser ses croyances.
Les partenaires agressifs peuvent utiliser des tactiques différentes pour tenter d'exercer un pouvoir et un contrôle sur leur victime. La violence est une mauvaise utilisation du pouvoir et une violation de la confiance. Les actes de violence peuvent être commis une fois, ou ils peuvent se produire selon un schéma répétitif ou de manière croissante sur une période de plusieurs mois ou plusieurs années. La violence peut changer de forme au fil du temps.

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:55

QUELLES SONT LES CONSÉQUENCES DE LA VIOLENCE CONJUGALE ?


La violence peut affecter pratiquement n'importe quel aspect de la vie d'une personne victime d'agression. Elle peut nuire à sa santé physique et mentale, sa capacité à travailler, et sa relation avec ses enfants et ses proches. L'agression peut détruire chez une personne son sens d'efficacité et son estime de soi. L'abus de substances (alcool ou drogue), s'il est utilisé comme mécanisme d'adaptation, peut davantage mettre en danger la santé et le bien-être d'une personne. Dans certains cas, les conséquences de l'abus sont fatales; en bout de ligne, certains particuliers se font tuer par leur partenaire agresseur. Selon les données des signalements à la police en 1999, plus de 500 femmes et 100 hommes ont été soit gravement blessés soit tués par leurs partenaires18.
L'agression peut aussi avoir des effets destructeurs pour les personnes qui n'en constituent pas la cible intentionnelle. Les enfants qui sont exposés à la violence à la maison peuvent ressentir de graves difficultés émotionnelles, scolaires, de développement et de comportement. Par exemple, les enfants qui sont exposés à la violence entre des adultes ou des adolescents à la maison ont plus de chances d'être physiquement (ou indirectement) agressifs, de souffrir de troubles émotionnels, d'être hyperactifs ou de s'adonner à des actes de vandalisme19.
Conséquences pour les agresseurs


Les agresseurs sont responsables de la violence et du tort causés. Dans certains cas, les agresseurs ont pu avoir été eux-mêmes agressés ou avoir été témoins de violence. Ils peuvent avoir appris qu'une façon d'exercer le pouvoir et le contrôle consiste à agresser autrui. Ils peuvent continuer à agresser autrui même si cela détruit leurs relations ou a d'autres effets négatifs sur leur vie comme l'implication dans système de justice pénale. Certains agresseurs finissent par mettre fin à leurs jours et à ceux de leurs victimes.
Conséquences sociétales


La violence conjugale a des conséquences économiques énormes pour la société canadienne. D'après la première étude de recherche qui a évalué les coûts des diverses formes de violence faite contre les femmes, y compris la violence dans les relations intimes, le problème en question coûte à la société canadienne environ 4,2 milliards de dollars par année en services, formation, justice pénale, travail, emploi, santé et frais médicaux.

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 20:58

La violence conjugale


Sommaire




Comprendre les mécanismes de la violence


Ce qu'est la violence


La violence conjugale est considérée comme un processus au cours duquel, dans le cadre d'une relation de couple (mariage, concubinage, pacte civil de solidarité), un partenaire adopte à l'encontre de l'autre des comportements agressifs, violents et destructeurs. Dans l'immense majorité des cas, la violence est le fait de l'homme. Aussi nous allons prendre en considération un contexte dans lequel les femmes sont les principales victimes de ces agissements.
La violence s'exerce sous diverses formes : verbale, psychologique, physique, sexuelle, économique.
La femme peut être atteinte dans son intégrité physique : gifles, coups de poings, coups de pieds, sévices, strangulations.
Son conjoint peut avoir recours à tout objet lors de l'agression : brûlures par cigarette, coups portés au moyen d'une ceinture, utilisation ou menace d'une arme telle que couteau, fusil, outil, etc.
La violence conjugale peut également consister à dénigrer, humilier la femme en tant que personne ou se manifester par des attaques verbales, des scènes de jalousie, des menaces pour l'isoler de ses proches et de ses amis pouvant, aller jusqu'à la séquestration.
Il arrive aussi que la femme ait à subir des relations sexuelles sous la contrainte, accompagnées de brutalités physiques, d'insultes, de scénarios pornographiques humiliants, voire de viols collectifs.
Enfin, une violence de nature économique peut également s'exercer, entraînant pour la femme une privation de moyens ou de biens essentiels, un contrôle ou une spoliation.
Deux ou plusieurs formes d'agressions peuvent être simultanément infligées à la femme au cours d'incidents répétés et souvent de plus en plus sévères qui entraînent des blessures, des séquelles affectives et psychologiques graves.
Cette violence n'est pas que le symptôme d'un ménage ou d'une union en difficulté mais un comportement inacceptable, une infraction tombant sous le coup de la loi.
Les cycles de la violence


La violence conjugale se développe à travers des cycles dont l'intensité et la fréquence augmentent avec le temps, pouvant conduire la femme au suicide ou à des risques élevés d'homicide.
En effet, dans un contexte de violence conjugale, surviennent des périodes d'escalade de tension, débutant généralement par des agressions psychologiques suivies de violences verbales qui précèdent souvent les agressions physiques.
Durant toute la phase d'escalade, la femme prend différentes mesures pour maintenir l'équilibre précaire de la situation. Elle peut nier ce qu'elle ressent afin de maîtriser sa peur et pour se donner l'impression qu'elle est encore en capacité de contrôler la situation, surtout si elle a déjà vécu à plusieurs reprises le cycle de la violence.
La phase d'explosion de la violence, qui peut survenir à partir du moindre incident, semble se caractériser par la perte totale de contrôle du partenaire violent. Cette phase est la plus courte et la fin de l'accès de violence semble liée à l'épuisement physique et émotionnel de l'agresseur ou de la victime (l'agresseur a le sentiment "qu'elle a compris").
Durant cette période, la femme, terrorisée et en état de choc, est tentée de se défendre ou de chercher un endroit pour se mettre à l'abri. À la suite de cet épisode violent, elle est parfois amenée à consulter un médecin pour des atteintes physiques plus ou moins graves. Même sans blessures corporelles, elle peut ressentir des malaises diffus en réaction à cette agression.
Souvent, c'est durant cet état de choc que la femme commencera à parler de sa situation à un proche ou à un professionnel (médecin, travailleur social).
Après cette crise, s'installe une période de rémission. Le conjoint a tendance à regretter ce qu'il a fait et à vouloir se faire pardonner : craignant de perdre sa compagne, il minimise les faits, justifie son comportement par des facteurs extérieurs à lui, la rend coupable de ses actes, promet de ne plus recommencer. La femme se considère alors en partie responsable de ce qui vient de se passer.
Cette attitude entretient chez la femme l'espoir qu'il va changer et qu'il ne sera plus violent. Le couple entame une période dite de "lune de miel" : la femme découvre de nouveau un compagnon calme et prévenant. C'est ce qui l'encourage à poursuivre ou à reprendre la vie commune, à effacer de sa mémoire les scènes horribles qu'elle a vécues.
Mais plus le cycle se répète, plus est forte l'emprise de la violence sur la victime et plus les périodes de "lune de miel" sont courtes. À partir de ce moment, la femme peut être exposée quotidiennement au mépris, au contrôle, aux agressions, vivant dans la peur, l'insécurité, s'ajustant aux besoins du conjoint, se centrant sur ses humeurs. La femme se perçoit elle-même comme incompétente dans sa vie de couple et ailleurs, et se juge responsable de la violence du conjoint. Dévalorisée à ses propres yeux, elle se sent incapable de faire évoluer et améliorer sa situation.
L'ampleur du phénomène


Une enquête statistique nationale sur les violences envers les femmes (Enveff) a été réalisée en France afin de cerner l'ampleur du phénomène.
La collecte des données a été menée de mars à juillet 2000, auprès d'un échantillon représentatif de 6970 femmes âgées de 20 à 59 ans et résidant, hors institution, en métropole.
Un indice global de violences conjugales a été calculé en combinant le harcèlement moral, les injures répétées, le chantage et les menaces, les violences physiques et sexuelles : une femme en couple sur dix a vécu cette situation au cours de l'année précédant l'enquête.
Cette proportion concerne environ 13,5 millions de femmes vivant ou ayant vécu, au cours des douze derniers mois, une relation de couple, marié ou non, cohabitant ou non : ainsi 1 million trois cent cinquante mille femmes ont été victimes de violences conjugales dans l'année.
Les violences conjugales subies au cours d'une année se décomposent en :


  • agressions et menaces verbales qui incluent les insultes (4 % des femmes en sont victimes), les menaces et le chantage affectif (2 %);
  • pressions psychologiques qui comprennent les actions de contrôle, les attitudes de mépris, de dénigrement des opinions des comportements (24 % des femmes en sont victimes), les pressions psychologiques répétées sont désignées sous le nom de harcèlement moral (8 %) ;
  • agressions physiques qui, en plus des coups et autres brutalités, tentatives de meurtre, prennent en compte la séquestration ou la mise à la porte (3 % des femmes en subissent) ;
  • agressions sexuelles qui comprennent les gestes sexuels imposés et le viol, parmi les femmes vivant une relation de couple 1 sur 100 en est victime.

Les victimes


II n'existe pas de portait-type des femmes victimes de violence conjugale. Les résultats de l'enquête montrent que les femmes, quel que soit leur milieu social, sont concernées par tous les types de violences conjugales.
Ces violences sont très liées à l'âge : dans l'ensemble, les femmes les plus jeunes (20-24 ans) sont environ deux fois plus touchées que leurs aînées ; l'indice global est de 15 % parmi les femmes de 20 à 24 ans et de 8 % chez les femmes de plus de 45 ans ; 12 % des plus jeunes sont en situation de harcèlement moral contre 6 % des plus âgées.
Si les violences conjugales ne sont pas le lot d'une classe défavorisée, elles sont cependant nettement plus fréquentes parmi les chômeuses et les femmes percevant le RMI (14 %) que parmi celles qui exercent une activité professionnelle actives et les femmes au foyer (9 %).
Si rien ne prédestine une femme à devenir victime, celles qui ont enduré, dans l'enfance, des sévices et des coups, subissent à l'âge adulte cinq fois plus souvent des violences physiques (11 % contre 2 % de celles qui n'ont pas été maltraitées) et quatre fois plus souvent de violences sexuelles de la part de leur conjoint (4 % contre 1 %).
La plupart des victimes cachent leur détresse, surtout lorsqu'elles sont confrontées à des violences sexuelles: deux tiers d'entre elles en ont parlé pour la première fois dans le cadre neutre de l'enquête.
Différents motifs - souvent conjugués-font que les femmes restent sous l'emprise de l'homme violent :


  • l'espoir d'une modification possible des comportements du conjoint ;



  • un sentiment de culpabilité d'avoir généré cette violence ;



  • l'unité familiale à préserver, le souci de ne pas priver les enfants d'un père aussi longtemps que cette violence ne les met pas directement en danger ;



  • la peur de se voir retirer ses enfants ;



  • les pressions extérieures, la réprobation de l'entourage : une femme souhaitant échapper à une telle situation doit souvent le faire seule, envers et contre tous;



  • l'isolement social, l'absence d'opportunité pour trouver de l'aide ;



  • le manque de ressources économiques et les obstacles matériels à surmonter (trouver un hébergement, un emploi, un nouveau logement) ;



  • les menaces graves, la peur des représailles sur elle-même, les enfants ou les proches, le chantage au suicide du conjoint, qui s'accentuent au moment où la femme décide de rompre ;



  • la méconnaissance de ses droits, les réticences à affronter les institutions et l'appareil judiciaire.

Les hommes violents


L'homme qui recourt à la violence au sein du couple trouve dans l'usage de celle-ci un mode d'emprise sur la vie familiale et de contrôle sur sa compagne.
Cette conduite est utilisée comme un moyen de régler les conflits, de mettre fin à toute opposition de la part de sa compagne et d'obtenir une réponse immédiate à ses besoins.
Il n'existe pas en France d'étude approfondie permettant d'avoir une connaissance élaborée du phénomène de la violence du point de vue des agresseurs. Selon les observations des intervenants de terrain, il s'agirait le plus fréquemment d'hommes "ordinaires", c'est-à-dire ne présentant aucune autre difficulté manifeste sur le plan personnel, professionnel ou social. Susceptibles d'appartenir à toute catégorie socioprofessionnelle, ces hommes savent, pour la plupart, donner d'eux-mêmes à l'extérieur du cercle familial une image tout à fait respectable.
Chez certains individus, l'existence de traits psychopathologiques (perversion, psychopathie, état limite ou délirant) ne saurait être sous-estimée en présence d'actes particulièrement graves.
Pour l'ensemble, ces hommes, qui ont une conception rigide des rôles masculin et féminin et qui minimisent ou nient leur violence, ont peur de perdre leur compagne et ont besoin d'elle. Certains manifestent des sentiments de jalousie excessive, cherchent à augmenter leur emprise en contrôlant les sorties, les activités, les contacts sociaux, l'emploi du temps de leur partenaire. De ce fait, les femmes qui envisagent une rupture ou une séparation encourent un très réel danger.
La difficulté à contrôler l'impulsivité peut être accrue chez certains d'entre eux par un usage abusif de l'alcool. Toutefois, le fait de traiter l'alcoolisme ne met pas toujours fin à la violence du comportement.
Les périodes sensibles

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:03

Toutes les circonstances génératrices de tension peuvent favoriser les passages à l'acte violent.
Il en est ainsi :




  • des périodes de grossesse qui jouent souvent comme un facteur déclenchant : les femmes sont alors particulièrement exposées à des agressions de leur partenaire ;
  • des difficultés économiques aiguës (perte d'un emploi, surendettement...) ;
  • des crises familiales : conflits au sujet des enfants, décisions sur le droit d'hébergement et de visite, retour au domicile d'un enfant placé...

On a pu noter une recrudescence des agressions à l'encontre des femmes dans des moments d'effervescence sociale (manifestations sportives, périodes de conflits...).
Enfin, le départ de la femme peut entraîner des réactions particulièrement violentes du partenaire : recherche frénétique avec désir de meurtre, dégradation des biens personnels de la femme, conduites de harcèlement (appels téléphoniques, menaces,harcèlement sur le lieu de travail), actes graves : viol, homicide, enlèvement d'enfants...
Un coût psychologique, familial et social élevé


La violence conjugale a des effets sérieux, dans l'immédiat comme à long terme, sur tous les membres de la famille, et chacun subit des conséquences tant sur les plans physique et émotionnel que sur le plan social.
Les enfants vivant dans un milieu où sévit la violence sont généralement présents lors des scènes, parfois eux-mêmes battus ou menacés.
Leur équilibre émotif et leur santé physique sont mis en péril par les scènes de violence et l'atmosphère tendue qui règne à la maison : sentiment d'insécurité, de vulnérabilité, de culpabilité, troubles du comportement, difficultés à l'école (concentration difficile, absences répétées, conflits avec d'autres enfants...), répercussions somatiques.
Les adolescents assument parfois une très grande charge de responsabilité au sein des familles, voulant protéger leur mère et leurs jeunes frères et soeurs. Certains connaissent une détresse psychologique profonde qui peut se traduire par des fugues, des tentatives de suicide ou l'usage de drogues ou d'alcool.
Le risque existe qu'à plus long terme, certains développent un haut niveau de tolérance à la violence et acceptent ces comportements comme moyens normaux d'expression et de résolution des conflits ; ou que d'autres intériorisent leur expérience, avec une tendance à déprimer et à se replier sur leur sentiment de désespoir et d'impuissance.
(Extrait de la brochure " Les femmes victimes de violences conjugales " réalisée par le Service des droits des femmes et de l'égalité, avec le concours de la Direction générale de l'action sociale et de la Fédération nationale solidarité femmes )
Que faire ?


Briser le silence


Comment échapper aux violences de l'autre, faire cesser l'intolérable ? Partir, se cacher, tout laisser, abandonner un travail, des amis, un foyer, disparaître ?
Dans une situation de danger, la victime a le droit de partir et de se réfugier dans l'endroit de son choix avec ses enfants.
Elle peut, si elle le souhaite, signaler son départ et porter plainte auprès des services de gendarmerie ou de police.
Qu'elle vive ou non avec le partenaire violent, il est essentiel, pour elle-même et pour ses enfants, que des mesures de protection soient pensées en amont des situations de crise. Le départ en urgence peut être provisoire ou définitif.
Préparer un départ


Si la situation le permet, certains documents ou copies peuvent être déposés avant un départ, en lieu sûr (chez un avocat ou dans une association spécialisée) :



  • les papiers officiels (livret de famille, passeport, carte d'identité, carte de séjour...),
  • les documents importants (carnet de santé, carte de sécurité sociale, carnets scolaires, carte grise, bulletins de salaire, diplômes, chéquiers, carte bancaire, avis d'imposition, titres de propriété, factures, quittances de loyer, liste des biens personnels...),
  • les éléments de preuve (certificats médicaux, témoignages, photos, récépissé de dépôt de plainte, numéro d'enregistrement de déclaration de main courante, ordonnance de décisions judiciaires).

Imaginer un scénario de protection


Si un épisode violent se prépare, comment se protéger, à qui faire appel, où se réfugier ? Pour faire face à une situation de danger, il est important de s'y préparer.



  • Noter et apprendre par coeur les numéros de téléphone importants (services de police, permanence téléphonique, locale ou nationale, pour femmes victimes de violence conjugale, autres soutiens).
  • Identifier les personnes pouvant venir en aide en cas d'urgence.
  • Convenir d'un code de communication avec une personne proche (qui peut elle-même avertir les services de police ou de gendarmerie).
  • Informer les enfants sur la conduite à tenir.
  • Préparer un sac de départ, à mettre si possible, en lieu sûr (documents importants, carnet d'adresses personnel, somme d'argent, linge, double des clés de maison, de voiture).

Faire établir des certificats médicaux


Les violences subies par la victime ont des conséquences sur sa santé (traces de coups, traumatismes physiques ou psychologiques, blessures).
Il est important de les faire constater par un médecin qui établira un certificat médical accompagné, selon la gravité des faits, d'une incapacité totale de travail (ITT), que la victime exerce ou non une activité professionnelle. Si nécessaire, des photos des blessures peuvent être jointes à ce constat.
Le certificat médical servira d'élément de preuve pour les procédures judiciaires que la victime pourra être amenée à engager ultérieurement : poursuites pénales, procédures civiles (divorce, séparation, indemnisation).
Rassembler des témoignages


Si les violences conjugales se déroulent majoritairement dans le secret du privé, cependant des parents, amis, voisins, collègues peuvent néanmoins avoir été témoins d'épisodes violents ou avoir constaté les conséquences d'une situation de violence infligée à la victime.
Ils peuvent témoigner de ce qu'ils ont vu, entendu ou constaté. Les témoignages par écrit doivent être datés, signés et accompagnés d'une photocopie de la pièce d'identité du témoin.
Ces témoignages sont importants, ils permettent de corroborer les déclarations des victimes.
Imprimer la plaquette "stop violence"





  • Que dit la loi ?La loi n° 92-683 du 22 juillet 1992, portant réforme des dispositions du Code pénal mentionne que la qualité de conjoint ou concubin de la victime constitue une circonstance aggravante des "atteintes volontaires à la personne". Même s'ils n'ont entraîné aucune incapacité totale de travail (ITT), ces faits de violence sont constitutifs d'un délit, donc passibles du tribunal correctionnel.
    La loi du 4 avril 2006 renforce la prévention et la répression de la violence au sein du couple.

    • Le contenu de l'art 212 du Code civil prévoyant que « les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance » n'avait pas évolué depuis la promulgation de ce code en 1804. C'est donc par souci de prévention des violences conjugales que la notion de respect s'est imposée comme un préalable indispensable.



      • Elle élargit le champ d'application de la circonstance aggravante à de nouveaux auteurs (pacsés et ex) et à de nouvelles infractions : meurtre (art. 221-4 C.pénal), viol (art. 222-24 C.pénal) et aggressions sexuelles (art. 221-4 C.pénal).

    • Aux termes de l'article 132-80 du Code pénal "dans les cas prévus par la loi, les peines encourues pour un crime ou un délit sont aggravées lorsque l'infraction est commise par le conjoint ou le concubin de la victime. La circonstance aggravante prévue au premier alinéa est également constituée lorsque les faits sont commis par l'ancien conjoint ou l'ancien concubin de la victime, ou par une personne liée ou ayant été liée à la victime par un PACS."
      La gravité de la sanction est la même pour des faits commis pendant l'union ou après la séparation du couple, sans limite temporelle, à condition qu'ils aient été commis en raison des relations ayant existé entre l'auteur des faits et la victime.

      L'aggravation était déjà prévue pour les infractions de violence suivantes : tortures et actes de barbarie (art.222-3-6° C.pénal), violence ayant entraîné la mort dans intention de la donner (art. 222-8-6° C. pénal), violence ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente (art. 222-10-6° C.pénal) violence ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours (art. 222-12-6° du C. pénal). Les violences sont également constitutives d'un délit en l'absence d'ITT ou si l'ITT est inférieure à 8 jours (art 222-13-6° C.pénal).
      La loi supprime ainsi une incohérence du code pénal qui ne traitait pas les violences au sein du couple de manière identique.

      • Reconnaissance légale du viol entre époux
      La définition légale du viol est donnée pour la 1ère fois par la loi du 23 décembre 1980. L'application de l'infraction au sein du couple est affirmée par la jurisprudence de la Cour de Cassation en 1990, confirmée en 1992.
      Désormais, la présomption de consentement aux actes sexuels , accomplis dans l'intimité de la vie conjugale, ne vaut que jusqu'à preuve du contraire.


      • l'éloignement de l'auteur de violence du domicile de la victime :


      La loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 sur la réforme du divorce permet désormais à l'épouse de demander au juge aux affaires familiales, en référé (procédure d'urgence), l'éviction du conjoint violent : art. 220-1 du code civil :
      "lorsque les violences exercées par l'un des époux mettent en danger son conjoint, un ou plusieurs enfants, le juge peut statuer sur la résidence séparée des époux en précisant lequel des deux continuera à résider dans le logement conjugal. Sauf circonstances particulières, la jouissance de ce logement est attribuée au conjoint qui n'est pas l'auteur des violences.
      Le juge se prononce, s'il y a lieu, sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale et sur la contribution aux charges du mariage.
      Les mesures sont caduques si, à l'expiration d'un délai de 4 mois à compter de leur prononcé, aucune requête en divorce ou en séparation de corps n'a été déposée."


    • Par dérogation au droit commun de l'expulsion, l'exigence de respecter un délai de 2 mois suivant le commandement de quitter les lieux n'est pas applicable dans ce cas. Est également écartée toute possibilité de sursis à l'expulsion pendant la période hivernale ou de report de la mesure pour des motifs particuliers, telle l'impossibilité de relogement de l'intéressé.

      La loi du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales permet de faciliter l'éviction du domicile de l'auteur de violences (conjoint ou concubin) à tous les stades de la procédure devant les juridictions répressives, tout en prévoyant la possibilité d'une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique.

      La loi du 4 avril 2006 : elle étend le bénéfice de la mesure d'éloignement aux pacsés et aux ex.


      Une exception au principe de l'immunité pour le vol entre époux
      Selon l'art. 311-12 du code pénal, "ne peut donner lieu à des poursuites pénales le vol commis par une personne : 1°) au préjudice de son ascendant ou de son descendant ; 2°) au préjudice de son conjoint, sauf lorsque les époux sont séparés de corps ou autorisés à résider séparément.
      La loi du 4 avril 2006 introduit un 3è alinéa précisant que "les dispositions du présent article ne sont pas applicables lorsque le vol porte sur des objets ou documents indispensables à la vie quotidienne de la victime, tels que les documents d'identité, relatifs au titre de séjour ou de résidence d'un étranger, ou des moyens de paiement. »
      L'énumération faite par la loi n'est pas limitative.
      Pour les couples non mariés, l'infraction de droit commun réprimant le vol (art. 311-1 à 311-16 du code pénal) est normalement applicable. Seul l'article 311-12 du code pénal prévoyait une exception pour les conjoints.











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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:04

stop ou encore ? 145

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:36

Ouf, c'est déjà pas mal dis donc ! Il y a des passages qui vont me servir : violence psychologique, violence financière entre autre.

Merci.

Tu devrais mettre tout ça sur un fil ou on ne puisse pas écrire.
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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:40

je vais le transféré sur le coffre aux lois demain

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:43

Il faut se débrouiller pour faire un lien très visible sur ce site, car on ne le voit pas ton coffre.
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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:45

On peut aussi transformer les textes en PDF, c'est sympa à consulter.
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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 21:45

ok a vos ordres chefs militaire 137

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MessageSujet: Re: La bataille des papas   Ven 9 Nov - 22:37

Oupssss
j'ai pas le courrage de tout lire .... ce soir
Par contre, je veux bien en faire un PDF, mais la semaine prochaine pour raison technique
c'est le genre de chose que je prefère lire peinard dans le TGV oups le train

_________________
Que les enfants puissent s'épanouir avec leurs 2 parents
Pour une réelle évolution des mentalités, des connaissances et des moyens d'apaisement des conflits tels qu'ils existent dans d'autres pays Européens.
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La bataille des papas
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